Urbanisme
Approbation du PLU, du SPR et du ZONAGE PLUVIAL
Délibérations Métropolitaines
PLU
1. Rapport de présentation
1.1 Synthèse de l'état initial des lieux et explication des orientations du PLU
1.2 Impacts du PLU sur l'environnement
1.3 Annexe : l'état initial de l'environnement et le diagnostic
1.4 Résumé non technique
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable
3. Règlement
3.1 Règlement
3.2 Règlement graphique n°1 : territoire communal (1/5.000ème)
3.3 Règlement graphique n°2 : sud de la commune (1/2.500ème)
4. Annexes
4.1 Annexes sanitaires
4.1.a Notice
4.1.b Plan du réseau d'alimentation en eau potable
4.1.c Plan du réseau des eaux usées
4.1.d Plan du réseau des eaux pluviales
4.2 Servitude d’utilité publique
4.2.a Liste des servitudes d'utilité publique
4.2.b Plan des servitudes d'utilité publique n°1 : A9, AC1, AC2, AC4 (1/6.000ème)
4.2.c Plan des servitudes d'utilité publique n°2 : AS1, EL2bis, EL3, I4, PM1, PM2, PM3 (1/6.000ème)
4.2.d Plan des servitudes d'utilité publique n°3 : PT1, PT2, T4, T5, T7 (1/6.000ème)
4.3 Plan d'Exposition au Bruit
4.4 Plan de Prévention des Risques naturels prévisible d'inondation - Val de Tours-Val de
Luynes
4.5 Plan d'Exposition aux Risques – mouvements de terrain
4.6 Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
4.7 Classement sonore des infrastructures de transport terrestres
4.7.a Arrêté préfectoral
4.7.b Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestres
4.8 Projet Urbain Partenarial (PUP)
SPR
Rapport de présentation - Préambule
Rapport de présentation - Analyse et bilan de la ZPPAUP
Rapport de présentation - Diagnostic
Rapport de présentation - Les enjeux et les justifications
Réglement SPR Vaudanière, Bel-Air, Vaudanière, Garenne
Réglement SPR territoire communal
Règlement - Livret d'introduction, livret 1 et livret 2
Synthèse du dossier d'approbation du SPR
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Rapport de l'enquête publique
Rapport commun, avis et conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique unique (révision générale du PLU – transformation de la ZPPAUP en SPR – zonage d’assainissement des eaux pluviales)
ARTÉMIS, un guichet unique pour entreprendre des travaux
Afin de diminuer l’impact énergétique et environnemental des logements et de contribuer à l’attractivité de laMétropole tourangelle par la valorisation de son patrimoine bâti, Tours Métropole Val de Loire a acté la création d’Artémis, une plateforme métropolitaine de rénovation de l’habitat.
Pour obtenir plus d'informations et être redirigé vers le site de Tours Métropole Val de Loire, cliquer ici
Risques majeurs
Dossier départemental des risques majeurs
Plan d’exposition aux risques naturels prévisibles – Mouvements de terrain (PERNMT)
Reglement PERNM télécharger le document
Rochecorbon PER télécharger le document
Servitude Plan Nord télécharger le document
Servitude Plan Sud télécharger le document
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
Tours Métropole Val de Loire a engagé l’élaboration de son Règlement Local de Publicité Intercommunal par délibération du 17 décembre 2018, afin de disposer d’un outil d’encadrement de l’affichage extérieur.
Afin de protéger le cadre de vie, le code de l’environnement fixe les règles applicables à la publicité, aux enseignes et aux pré enseignes visibles de toute voie ouverte à la circulation publique. En principe, la publicité extérieure est interdite hors agglomération et autorisée en agglomération. Les dispositions réglementaires du code de l’environnement fixent les règles applicables aux emplacements, à la densité, à la surface, à la hauteur, à l’entretien et, pour la publicité lumineuse, aux économies d’énergie et à la prévention des nuisances lumineuses. Elles constituent le Règlement National de Publicité. Les règles nationales concernant la publicité extérieure, peuvent être adaptées aux circonstances locales dans un Règlement Local de Publicité (RLP).
En application de la loi Engagement National pour l’Environnement (ENE) du 12 juillet 2010, Tours Métropole Val-de-Loire, compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme, est également compétente pour élaborer un Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI). Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de 22 communes. Il devra permettre de préserver le cadre de vie et la qualité paysagère du territoire, bénéficiant de nombreux atouts paysagers et patrimoniaux qui participent à sa renommée, tout en prenant en compte les besoins en communication des acteurs économiques, notamment des nombreux commerces et des entreprises installés sur le territoire.
Dossier explicatif - Élaboration d'un Règlement Local de Publicité Intercommunal - Avril 2019
Dossier explicatif - Élaboration d'un Règlement Local de Publicité Intercommunal - Avril 2019 (1.0 Mo)
Présentation du diagnostic et des enjeux du RLPI - Mai 2019
Présentation du diagnostic et des enjeux du RLPI - Mai 2019 (12.1 Mo)
Présentation du diagnostic et des orientations
Présentation du diagnostic et des orientations (2.0 Mo)
Assainissement collectif
Lors des ventes immobilières, le service assainissement de Tours Métropole Val de Loire propose le contrôle de conformité du raccordement au réseau public d'assainissement eaux usées.
Pour cela, le notaire (ou le vendeur) adresse au service assainissement, le formulaire de demande de transaction immobilière.
Pour accéder aux documents règlementaires sur le portail de Tours Métropole Val de Loire, cliquer ici.
PPRI
Plan de mesures d’urgence en cas de pollution atmosphérique
Dispositions spécifiques ORSEC
Mesures d’urgence en cas d’épisodes de pollution atmosphérique
Zone Agricole Protégée
ARRÊTÉ portant création d'une zone protégée (ZAP) sur les communes de Parcay-Meslay et de Rochecorbon
Délibération du Conseil Municipal de Parcay-Meslay - Séance du 31 mai 2012
Délibération du Conseil Municipal de Rochecorbon - Séance du 27 août 2012
Délibération du Conseil Municipal de Rochecorbon - Séance du 05 juillet 2012
Localisation du périmètre de la Zone Agricole Protégée
Zone Agricole protégée de Parçay-Meslay et Rochecorbon
Bruit voisinage
ARRÊTÉ relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Plan d’Exposition au Bruit
Arrêté portant approbation du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome de Tours-Val de Loire
Plan d'exposition au bruit Aérodrome de Tours-Val de Loire : Représentation graphique
Rapport de présentation : Plan d'expositon au bruit Aérodrome de Tours-Val de Loire
Carte du bruit
PAPI : le Programme d'Actions de Prévention des Inondations
Le PAPI, c'est quoi ?
Composé de 45 fiches actions réparties dans 7 axes thématiques, le Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) est la feuille de route opérationnelle de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) pour sensibiliser les populations au risque inondation, améliorer les prévisions de crues, réduire la vulnérabilité du territoire et favoriser sa résilience.
Le PAPI labellisé par le Ministère de la Transition écologique et solidaire
Le Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI), porté par Tours Métropole Val de Loire et Touraine-Est Vallées, a été officiellement labellisé par l’Etat le vendredi 3 juillet 2020.