Urbanisme

La lecture des documents PDF nécessite Adobe Acrobat Reader.
Télécharger Adobe Acrobat Reader

Risques majeurs

Dossier départemental des risques majeurs

» télécharger le document

 

Plan d’exposition aux risques naturels prévisibles – Mouvements de terrain (PERNMT)

Reglement PERNM télécharger le document

Rochecorbon PER télécharger le document

Servitude Plan Nord télécharger le document

Servitude Plan Sud télécharger le document

 

 

SPR

Plan de zonage

» télécharger le document

 

Rapport de présentation

» télécharger le document

 

Règlement

» télécharger le document

PLU 2007

Orientation aménagement

» télécharger le document

 

PADD

» télécharger le document

 

Plan Nord de la commune

» télécharger le document

 

Plan sud de la commune

» télécharger le document

 

Plan de Saint Georges

» télécharger le document

 

Plan du Bourg

» télécharger le document

 

Plan de Vauvert et Sens

» télécharger le document

 

Rapport de présentation

» télécharger le document

 

Règlement

» télécharger le document

 

Servitudes, plan nord de la commune

» télécharger le document

 

Servitudes, plan sud de la commune

» télécharger le document

 

Servitudes, plan d'ensemble de la commune

» télécharger le document

Assainissement collectif

Lors des ventes immobilières, le service assainissement de Tours Métropole Val de Loire propose le contrôle de conformité du raccordement au réseau public d'assainissement eaux usées.

Pour cela, le notaire (ou le vendeur) adresse au service assainissement, le formulaire de demande de transaction immobilière.

>> Formulaire de demande de renseignements ou de contrôle

>> Demande de branchement au réseau des eaux usées

>> Demande de suppression de branchement au réseau des eaux usées

>> Délibération assainissement du 23 février 2009

 

PPRI

Cartes du bruit

Plan de mesures d’urgence en cas de pollution atmosphérique

Dispositions spécifiques ORSEC
Mesures d’urgence en cas d’épisodes de pollution atmosphérique

» télécharger le document

Zone Agricole Protégée

ARRÊTÉ portant création d'une zone protégée (ZAP) sur les communes de Parcay-Meslay et de Rochecorbon

» télécharger le document

 

Délibération du Conseil Municipal de Parcay-Meslay - Séance du 31 mai 2012

» télécharger le document

 

Délibération du Conseil Municipal de Rochecorbon - Séance du 27 août 2012

» télécharger le document

 

Délibération du Conseil Municipal de Rochecorbon - Séance du 05 juillet 2012

» télécharger le document

 

Localisation du périmètre de la Zone Agricole Protégée

» télécharger le document

 

Zone Agricole protégée de Parçay-Meslay et Rochecorbon

» télécharger le document

Bruit voisinage

ARRÊTÉ relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

» télécharger le document

Plan d’Exposition au Bruit

Arrêté portant approbation du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome de Tours-Val de Loire

» télécharger le document

 

Plan d'exposition au bruit Aérodrome de Tours-Val de Loire : Représentation graphique

» télécharger le document

 

Rapport de présentation : Plan d'expositon au bruit Aérodrome de Tours-Val de Loire

» télécharger le document