Urbanisme
La lecture des documents PDF nécessite Adobe Acrobat Reader.
Télécharger Adobe Acrobat Reader
Risques majeurs
Dossier départemental des risques majeurs
Plan d’exposition aux risques naturels prévisibles – Mouvements de terrain (PERNMT)
Reglement PERNM télécharger le document
Rochecorbon PER télécharger le document
Servitude Plan Nord télécharger le document
Servitude Plan Sud télécharger le document
SPR
Plan de zonage
Rapport de présentation
Règlement
PLU 2007
Orientation aménagement
PADD
Plan Nord de la commune
Plan sud de la commune
Plan de Saint Georges
Plan du Bourg
Plan de Vauvert et Sens
Rapport de présentation
Servitudes, plan nord de la commune
Servitudes, plan sud de la commune
Servitudes, plan d'ensemble de la commune
Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU (14/11/2016)
Note de présentation
Rapport de présentation
Réglement
Plan de zonage de la partie sud de la commune
Plan de zonage Vauvert et Sens
Assainissement collectif
Lors des ventes immobilières, le service assainissement de Tours Métropole Val de Loire propose le contrôle de conformité du raccordement au réseau public d'assainissement eaux usées.
Pour cela, le notaire (ou le vendeur) adresse au service assainissement, le formulaire de demande de transaction immobilière.
>> Formulaire de demande de renseignements ou de contrôle
>> Demande de branchement au réseau des eaux usées
>> Demande de suppression de branchement au réseau des eaux usées
>> Délibération assainissement du 23 février 2009
PPRI
Cartes du bruit
Carte du bruit
Plan de mesures d’urgence en cas de pollution atmosphérique
Dispositions spécifiques ORSEC
Mesures d’urgence en cas d’épisodes de pollution atmosphérique
Zone Agricole Protégée
ARRÊTÉ portant création d'une zone protégée (ZAP) sur les communes de Parcay-Meslay et de Rochecorbon
Délibération du Conseil Municipal de Parcay-Meslay - Séance du 31 mai 2012
Délibération du Conseil Municipal de Rochecorbon - Séance du 27 août 2012
Délibération du Conseil Municipal de Rochecorbon - Séance du 05 juillet 2012
Localisation du périmètre de la Zone Agricole Protégée
Zone Agricole protégée de Parçay-Meslay et Rochecorbon
Bruit voisinage
ARRÊTÉ relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Plan d’Exposition au Bruit
Arrêté portant approbation du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome de Tours-Val de Loire
Plan d'exposition au bruit Aérodrome de Tours-Val de Loire : Représentation graphique
Rapport de présentation : Plan d'expositon au bruit Aérodrome de Tours-Val de Loire