Urbanisme

PLU

1. Rapport de présentation
1.1 Synthèse de l'état initial des lieux et explication des orientations du PLU
1.2 Impacts du PLU sur l'environnement
1.3 Annexe : l'état initial de l'environnement et le diagnostic
1.4 Résumé non technique

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable

3. Règlement
3.1 Règlement
3.2 Règlement graphique n°1 : territoire communal (1/5.000ème)
3.3 Règlement graphique n°2 : sud de la commune (1/2.500ème)

4. Annexes
4.1 Annexes sanitaires

4.1.a Notice
4.1.b Plan du réseau d'alimentation en eau potable
4.1.c Plan du réseau des eaux usées
4.1.d Plan du réseau des eaux pluviales

4.2 Servitude d’utilité publique
4.2.a Liste des servitudes d'utilité publique
4.2.b Plan des servitudes d'utilité publique n°1 : A9, AC1, AC2, AC4 (1/6.000ème)
4.2.c Plan des servitudes d'utilité publique n°2 : AS1, EL2bis, EL3, I4, PM1, PM2, PM3 (1/6.000ème)
4.2.d Plan des servitudes d'utilité publique n°3 : PT1, PT2, T4, T5, T7 (1/6.000ème)

4.3 Plan d'Exposition au Bruit

4.4 Plan de Prévention des Risques naturels prévisible d'inondation - Val de Tours-Val de
Luynes

4.5 Plan d'Exposition aux Risques – mouvements de terrain

4.6 Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO

4.7 Classement sonore des infrastructures de transport terrestres

4.7.a Arrêté préfectoral
4.7.b Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestres

4.8 Projet Urbain Partenarial (PUP)

4.9 Droit de Préemption Urbain (DPU) – projet

5. Orientations d'aménagement et de programmation

SPR

Rapport de présentation - Préambule

Rapport de présentation - Analyse et bilan de la ZPPAUP

Rapport de présentation - Diagnostic

Rapport de présentation - Les enjeux et les justifications

Réglement SPR partie Ouest

Réglement SPR Vaudanière, Bel-Air, Vaudanière, Garenne

Réglement SPR agglo Centre

Réglement SPR partie Est

Réglement SPR territoire communal

Règlement - Livret d'introduction, livret 1 et livret 2

Synthèse du dossier d'approbation du SPR

ZONAGE PLUVIAL

Rapport zonage pluvial après enquête publique

Annexe 1 Réseau EP (plan n°1 - Bourg)

Annexe 1 Réseau EP (plan n°2 - Hameaux)

Annexe 2 Proposition d'aménagement

Annexe 3 Plan de zonage PLU

Annexe 4 Plan de zonage pluvial

Annexe 5 Cuve de rétention

Annexe 6 Techniques alternatives

Rapport commun, avis et conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique unique (révision générale du PLU – transformation de la ZPPAUP en SPR – zonage d’assainissement des eaux pluviales)

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Dossier départemental des risques majeurs

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Plan d’exposition aux risques naturels prévisibles – Mouvements de terrain (PERNMT)

Reglement PERNM télécharger le document

Rochecorbon PER télécharger le document

Servitude Plan Nord télécharger le document

Servitude Plan Sud télécharger le document

Tours Métropole Val de Loire a engagé l’élaboration de son Règlement Local de Publicité Intercommunal par délibération du 17 décembre 2018, afin de disposer d’un outil d’encadrement de l’affichage extérieur.

Afin de protéger le cadre de vie, le code de l’environnement fixe les règles applicables à la publicité, aux enseignes et aux pré enseignes visibles de toute voie ouverte à la circulation publique. En principe, la publicité extérieure est interdite hors agglomération et autorisée en agglomération. Les dispositions réglementaires du code de l’environnement fixent les règles applicables aux emplacements, à la densité, à la surface, à la hauteur, à l’entretien et, pour la publicité lumineuse, aux économies d’énergie et à la prévention des nuisances lumineuses. Elles constituent le Règlement National de Publicité. Les règles nationales concernant la publicité extérieure, peuvent être adaptées aux circonstances locales dans un Règlement Local de Publicité (RLP).

En application de la loi Engagement National pour l’Environnement (ENE) du 12 juillet 2010, Tours Métropole Val-de-Loire, compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme, est également compétente pour élaborer un Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI). Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de 22 communes. Il devra permettre de préserver le cadre de vie et la qualité paysagère du territoire, bénéficiant de nombreux atouts paysagers et patrimoniaux qui participent à sa renommée, tout en prenant en compte les besoins en communication des acteurs économiques, notamment des nombreux commerces et des entreprises installés sur le territoire.

Lors des ventes immobilières, le service assainissement de Tours Métropole Val de Loire propose le contrôle de conformité du raccordement au réseau public d'assainissement eaux usées.

Pour cela, le notaire (ou le vendeur) adresse au service assainissement, le formulaire de demande de transaction immobilière.

Pour accéder aux documents règlementaires sur le portail de Tours Métropole Val de Loire, cliquer ici.

Dispositions spécifiques ORSEC
Mesures d’urgence en cas d’épisodes de pollution atmosphérique

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ARRÊTÉ portant création d'une zone protégée (ZAP) sur les communes de Parcay-Meslay et de Rochecorbon

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Délibération du Conseil Municipal de Parcay-Meslay - Séance du 31 mai 2012

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Délibération du Conseil Municipal de Rochecorbon - Séance du 27 août 2012

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Délibération du Conseil Municipal de Rochecorbon - Séance du 05 juillet 2012

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Localisation du périmètre de la Zone Agricole Protégée

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Zone Agricole protégée de Parçay-Meslay et Rochecorbon

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ARRÊTÉ relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

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Arrêté portant approbation du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome de Tours-Val de Loire

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Plan d'exposition au bruit Aérodrome de Tours-Val de Loire : Représentation graphique

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Rapport de présentation : Plan d'expositon au bruit Aérodrome de Tours-Val de Loire

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Carte du bruit

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