CONSEIL MUNICIPAL

Lieu : Salle du Conseil Municipal - 20h30

Mardi 28 Juin 2022 (00:00 à 23:59 )

 

Ordre du jour

URBANISME/DEVELOPPEMENT DURABLE

1-Délibération n° 2022-53 - Adoption du plan d’action « 5G, Agissons » de TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.

 

ADMINISTRATION GENERALE

2-Délibération n° 2022-54 - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE – Adhésion au groupement de commandes pour les prestations d’entretien des espaces verts – Approbation de la convention constitutive.

 3-Délibération n° 2022-55 - Adoption des règles de publication sous forme électronique.

4-Délibération n° 2022-56 - Comité Consultatif Restauration Scolaire – Modification de la composition.

 

RESSOURCES HUMAINES

5-Délibération n° 2022-57 - Délibération autorisant le recrutement de contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.

6-Délibération n° 2022-58 - Rémunération des animateurs contractuels – ALSH – Eté 2022.

7-Délibération n° 2022-59 - Avancements de grade - Mise à jour du tableau des effectifs.

8-Délibération n° 2022-60 - Création de postes – Mise à jour du tableau des effectifs.

9-Délibération n° 2022-61 - Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire – Approbation de la convention-cadre de mise en œuvre avec le Centre de Gestion d’Indre et Loire.

10-Délibération n° 2022-62 - Versement de contributions rétroactives à l’Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques (IRCANTEC).

11-Délibération n° 2022-63 - Modification du temps de travail d’un agent territorial d’animation.

12-Délibération n° 2022-64 - Police municipale – Renouvellement de la convention de mutualisation.

 

FINANCES

13-Délibération n° 2022-65 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024.

14-Délibération n° 2022-66 - Attribution d’une subvention à la Croix Rouge Française dans le cadre du dispositif d’épicerie sociale itinérante.

15-Délibération n° 2022-68 - Participation de la Commune pour les frais de fonctionnement des écoles publiques de la Ville de TOURS – Année scolaire 2021-2022.

16-Délibération n° 2022-69 - Budget communal – Décision Modificative n° 1.

17-Délibération n° 2022-70 - Demande de fonds de concours « transition écologique » auprès de TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE – Année 2021 – PLAN CLIMAT.

 

URBANISME

18-Délibération n° 2022-73 – Incorporation de parcelles présumées sans maître dans le domaine communal.

 

RESTAURATION SCOLAIRE

19-Délibération n° 2022-74 - Restauration scolaire - Modification du règlement de fonctionnement.

20-Délibération n° 2022-75 - Restauration scolaire - Collecte et valorisation des déchets organiques - Renouvellement de la convention avec CVDO.

21-Délibération n° 2022-76 - Restauration scolaire - Actualisation des tarifs à compter du 1er septembre 2022.

 

ENFANCE

22-Délibération n° 2022-77 - Mise en application des nouveaux horaires des écoles Maternelle et Elémentaire du Groupe scolaire Philippe MAUPAS.

23-Délibération n° 2022-78 - Projet Educatif Territorial (PEDT) – Avenant de prolongation sur la durée.

 24-Délibération n° 2022-79 - Multi-Accueil - Mise à jour du projet d’Etablissement.

25-Délibération n° 2022-80 - Etudes surveillées - Modification du règlement de fonctionnement.

 26-Délibération n° 2022-81 - Accueil périscolaire/ALSH - Modification du règlement de fonctionnement

 

 TRANSPORTS SCOLAIRES

27-Délibération n° 2022-82 - Tarification des transports scolaires et approbation convention avec le Syndicat Mixte des Transports.

 

Informations diverses

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