Comptes rendus des Conseils Municipaux

Prochaine séance

Lundi 13 mai à 20h30, salle du Conseil Municipal.

 

Ordre du jour du prochain CM :

 

RESSOURCES HUMAINES

1-Délibération n° 2019-34 -  Création d’un poste de gardien brigadier de police municipale.

2-Délibération n° 2019-35 - Rémunération des animateurs contractuels ALSH – été 2019.

 

 FINANCES

3-Délibération n° 2019-36 - Demande de fonds de concours auprès de Tours Métropole Val de Loire au titre du Plan Climat pour l’année 2019.

4-Délibération n° 2019-37 – Tours Métropole Val de Loire – Approbation des transferts de charges pour 2019 entre la Commune et la Métropole. 

5-Délibération n° 2019-38 - - Réalisation d’un plan d’adressage sur la Commune – Ouverture d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiements.

6-Délibération n° 2019-39 - Participation des associations rochecorbonnaises aux frais d’inscription pour la formation diplômante aux premiers secours Niveau 1.

7-Délibération n° 2019-40 - Durée d’amortissement pour les subventions d’équipement versées au compte 2046.

 

 ADMINISTRATION GENERALE

8-Délibération n° 2019-41 - Adoption de la charte relative à l’implantation des relais radioélectriques sur le territoire de Tours Métropole Val de Loire et de ses Communes.

 

ASSOCIATIONS

9-Délibération n° 2019-42 - Convention de mise à disposition d’équipements communaux auprès de l’ASR pour le stage multisports – Eté 2019.

10-Délibération n° 2019-43 – Adoption de la convention entre la Commune et l’Association CULTURE & LOISIRS pour le guichet unique - Année 2019.

11-Délibération n° 2019-44 Adoption de la convention d’objectifs et de moyens avec l’ENSEMBLE MUSICAL SAINTE-

CECILE - Année 2019.

 

 ENFANCE

12-Délibération n° 2019-45 - Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT).

 

Informations diverses

 

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